MENTIONS LÉGALES
1. Le présent site ainsi que l'ensemble de son contenu (photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) est protégé par le droit d'auteur.
CANAL EXPO ci-après dénommée « l'Editeur », concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit.
L'autorisation de reproduction n'est autorisée que sous forme numérique sur l'ordinateur pour la visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de
l'internaute.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d'auteur.
2. La création d'un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d'accueil du site, sauf autorisation express préalable de l'Editeur. L'Editeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.
3. Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf autorisation express préalable de l'Editeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
L'utilisation des informations contenues sur le site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. L'Editeur ne pourrait en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenue pour responsable, et ce, quel qu'en soit les conséquences.
L'Editeur n'est responsable d'aucune erreur ou omission sur le présent site et l'Editeur se réserve le droit de modifier, de corriger et/ou compléter le contenu de ce site à tout moment, sans préavis.
4.Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés ' CNIL. Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Vous pouvez être amenés via CANAL EXPO à recevoir des propositions d'autres sociétés ou associations. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire à contact@incom.fr
5. L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière permise par le navigateur.
6. En utilisant le présent site, l'internaute accepte les présentes conditions d'utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l'utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu'il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre faisant application de la loi française.